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7 – Commission consultative paritaire

Les membres de la CCP côté représentants du personnel sont :

S’agissant du collège n°1

Les membres titulaires :

  • Floriane GAILLOT-MERCIER, Chargée de mission-juriste
  • Kévin PESQUER, Chargé de mission-juriste

Les membres suppléants :

  • Estelle CHAMBET, Chargée de mission-juriste
  • Nicolas DUSSAUX, Chargé de mission-juriste

S’agissant du collège n°2

  • Anissa MEZOUANI, Conseillère analyste – titulaire
  • Bruno MONGINOUX, Conseiller analyste sénior

Côté représentants de l’institution, les membres sont : Bernard DOROSZCZUK, Frédérique FERIAUD, Béatrice GAUDRAY.

7-1 Documents :

> Décision n° 33 sexies du 9 mars 2016 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents exerçant leurs fonctions au sein du MNE

> Décision n° 41 ter du 10 novembre 2015 portant sur le règlement intérieur de la commission consultative paritaire des agents contractuels de droit public exerçant leurs fonctions au sein du MNE

> Décision n° 137 du 29 avril 2025 désignant les représentants du personnel et de l’institution de la commission consultative paritaire du MNE

> Voir la décision n° 145 du 8 octobre 2025

7-2 Réunions :

2025

> Compte rendu de la CCP du 4 juin 2025

2024

> Compte rendu de la CCP du 11 septembre 2024

> Compte rendu de la CCP du 9 janvier 2024

2023

> Compte rendu de la CCP du 27 septembre 2023

> Compte rendu de la CCP du 13 janvier 2023

2022

> Compte rendu de la CCP du 28 septembre 2022

> Compte rendu de la CCP du 15 juin 2022

2021

> Compte rendu de la CCP du 15 juin 2021

> Compte rendu de la CCP du 12 mai 2021

2019

> Compte-rendu de la CCP du 13 juin 2019

> Compte rendu de la  CCP du 29 janvier 2019

2018

> Compte-rendu de la CCP du 26 juin 2018

2016

> Compte-rendu de la réunion du 29 novembre 2016

> Compte rendu de la réunion du 12 avril 2016

2014

> Compte rendu de la réunion du 19 juin 2014

> Compte rendu de la réunion du 3 décembre 2014

2013

> Compte rendu de la réunion du 12 juin 2013

2012

> Compte rendu de la réunion du 6 septembre 2012

> Ordre du jour de la réunion du 20 novembre 2012

> Compte rendu de la réunion du 20 novembre 2012